Mentions légales

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

 

Conformité de notre base de données avec l'application du règlement européen n° 2016/67 

Chère Adhérente, Cher Adhérent,

L’entrée en vigueur du nouveau Règlement Général Européen sur la Protection des Données (RGPD) nous amène à vous informer sur le contenu des données vous concernant figurant dans notre fichier et de l’usage que nous en faisons.

Depuis sa création, Terre des Arbres n’a jamais communiqué le fichier de ses adhérents ou donateurs à un organisme tiers.

Nous nous engageons à poursuivre strictement cette orientation à l’avenir.

Au sein de l’association, les informations concernant les personnes ne sont communiquées aux autres adhérents qu'avec leur autorisation. Principe que nous maintenons.

Ces données contenues dans notre fichier servent uniquement à vous contacter. Nous vous informons des événements organisés, de la vie de l’association, de questionnaires de satisfaction et transmission d'éléments administratifs.

A aucun moment, un usage commercial n’est fait et ne sera fait de ces données.

Notez qu’à tout moment vous pouvez demander le désabonnement de nos listes et vous ne recevrez, plus aucune information par email. 

Dans ce cas, merci de le notifier à : douar.argwez@gmail.com

Une confirmation vous sera adressée en retour. Nous restons à votre entière disposition pour toute information complémentaire.

 

Informations relatives aux produits

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services,  Terre des Arbres peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

 

Partage et référencement partagé

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site  ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de notre part. Néanmoins, Terre des Arbres doit en être informé dans un délai maximum de 15 jours après la mise en place du lien.

En tout état de cause, Terre des Arbres n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site Terre des Arbres se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien partagé.

 

Droits de propriété intellectuelle

Terre des Arbres avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
A) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,... ;
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Limitation de responsabilité

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Mise à jour

Terre des Arbres se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux utilisateurs qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

 

La reproduction sur support papier

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- Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
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Données statistiques de suivi

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